Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
G.I.M.M. GROUPEMENT INDUSTRIEL DE MANUFACTURES DE MENUISERIES (S.A;)

Numéro de dépôt :
1522249
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1999
Marque figurative de G.I.M.M. GROUPEMENT INDUSTRIEL DE MANUFACTURES DE MENUISERIES (S.A;

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1989 par G.I.M.M. GROUPEMENT INDUSTRIEL DE MANUFACTURES DE MENUISERIES (S.A; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.I.M.M. GROUPEMENT INDUSTRIEL DE MANUFACTURES DE MENUISERIES (S.A;), domicilié(e) 4, avenue Charles de Gaulle, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522249.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 1999.

G.I.M.M. GROUPEMENT INDUSTRIEL DE MANUFACTURES DE MENUISERIES (S.A; a également déposé les autres marques suivantes : GIMAT , GIVAL , GISOL , TOP FENETRES , GILUX , ARIANE , GIMM LES MENUISIERS DE LA MAISON , GIPLUS , GIMM CENTER , GINOV


G.I.M.M. GROUPEMENT INDUSTRIEL DE MANUFACTURES DE MENUISERIES (S.A;) - 4, avenue Charles de Gaulle, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 14 avril 1997 - Changement d'adresse n°235735 - Publication au BOPI 1997-04-14

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156733 - Publication au BOPI 1993-04-05

Des articles de menuiserie métallique et non métallique, notamment des portes et fenêtres, des articles de quincaillerie, des outils et des escaliers

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.